derogation
61Bundesgesetz (Österreich) — Ein Bundesgesetz ist eine vom Parlament nach dem dafür in der Bundesverfassung vorgesehenen Verfahren beschlossene Rechtsnorm (Hauptartikel: Gesetzgebungsverfahren (Österreich)). Davon zu unterscheiden sind die Landesgesetze. Inhaltsverzeichnis 1 …
62Carte Scolaire — La carte scolaire désigne un système dans lequel les élèves vont dans les établissements scolaires situés dans le secteur où ils sont domiciliés. La mise en place d une carte scolaire a pour objectif principal une répartion selon certains… …
63Carte scolaire — La carte scolaire, mise en place en 1963, désigne un système d affectation des élèves dans une école, un collège ou un lycée situé dans un secteur géographique où ces élèves sont domiciliés. En 1963, dans une période de forte construction d… …
64Conversion a l'agriculture biologique — Conversion à l agriculture biologique Aujourd hui, de plus en plus d exploitations agricoles se convertissent à l agriculture biologique, plus respectueuse de l environnement que des modèles de production plus classiques. Cette agriculture… …
65Conversion À L'agriculture Biologique — Aujourd hui, de plus en plus d exploitations agricoles se convertissent à l agriculture biologique, plus respectueuse de l environnement que des modèles de production plus classiques. Cette agriculture biologique est définie comme une… …
66Conversion à l'agriculture biologique — La conversion à l agriculture biologique est un programme de développement rural comprenant deux types de mesures à la disposition des exploitants : le dispositif d’aide à la conversion en agriculture biologique (CAB) et le dispositif d’aide …
67Declaration de Doha — Déclaration de Doha La Déclaration de Doha ou Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique est une déclaration internationale présentée le 14 novembre 2001) à la quatrième session de la Conférence ministérielle de l’OMC (qui ouvrit …
68Déclaration De Doha — La Déclaration de Doha ou Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique est une déclaration internationale présentée le 14 novembre 2001) à la quatrième session de la Conférence ministérielle de l’OMC (qui ouvrit le Cycle de Doha).… …
69Déclaration de Doha — La Déclaration de Doha ou Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique est une déclaration internationale présentée le 14 novembre 2001) à la quatrième session de la Conférence ministérielle de l’OMC (qui ouvrit le Cycle de Doha).… …
70Déclaration de doha — La Déclaration de Doha ou Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique est une déclaration internationale présentée le 14 novembre 2001) à la quatrième session de la Conférence ministérielle de l’OMC (qui ouvrit le Cycle de Doha).… …
