Aggravation
81Observatoire national sur les effets du rechauffement climatique — Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique LONERC (Observatoire National sur les Effets du Réchauffement Climatique) a été créé en France par la loi du 19 janvier 2001 pour aider à prendre en compte les problèmes liés à une… …
82Recidive (droit francais) — Récidive (droit français) En droit pénal français, la récidive est une aggravation d une peine contraventionnelle, délictuelle ou criminelle qui s applique chaque fois qu une personne, après avoir déjà été condamnée définitivement pour une… …
83Récidive — (droit français) En droit pénal français, la récidive est une aggravation d une peine contraventionnelle, délictuelle ou criminelle qui s applique chaque fois qu une personne, après avoir déjà été condamnée définitivement pour une première… …
84Récidive (droit français) — En droit pénal français, la récidive est une aggravation d une peine contraventionnelle, délictuelle ou criminelle qui s applique chaque fois qu une personne, après avoir déjà été condamnée définitivement pour une première infraction, en commet… …
85Récidiviste — Récidive (droit français) En droit pénal français, la récidive est une aggravation d une peine contraventionnelle, délictuelle ou criminelle qui s applique chaque fois qu une personne, après avoir déjà été condamnée définitivement pour une… …
86Spondylolisthesis — Spondylolisthésis La spondylolisthésis est le glissement d une vertèbre en avant du vertèbre située en dessous d elle. Les vertèbres les plus souvent concernés sont la quatrième et la cinquième vertèbre lombaire. Sommaire 1 Spondylolyse et… …
87Spondylolisthésis — Le spondylolisthésis est le glissement d une vertèbre en avant de la vertèbre située en dessous d elle. Les vertèbres les plus souvent concernées sont la quatrième et la cinquième vertèbre lombaire. Sommaire 1 Spondylolyse et spondylolisthésis… …
88Syndrome de tachycardie orthostatique posturale — Le syndrome de tachycardie orthostatique posturale (ou STOP ; en anglais : Postural orthostatic tachycardia syndrome, POTS) est une condition de dysautonomie[1], et plus précisément d intolérance orthostatique[2], pour laquelle un… …
89CRISES ÉCONOMIQUES — Les économistes de la première moitié du XIXe siècle portèrent leur attention sur des dérèglements du fonctionnement de l’économie qui, par leur gravité et leur régularité, leur semblèrent des phénomènes nouveaux. Les identifiant comme des… …
90PÉNAL (DROIT) — Que le droit pénal serve à punir, nul n’en doute. La peine est d’abord vengeance privée: tolérée dans l’ancienne Égypte, à Athènes, à Rome sous l’espèce d’un caractère collectif, légalement organisée (l’abandon noxal à Rome, le wergeld… …
